RT@adopte_chien: Floupy arrive de Guadeloupe. Floupy est un jeune chien qui aura tout à apprendre de la vie de famille. Et de la vie de chien ! Depuis douze ans, le Réseau International Antitauromachie RIA facilite et permet de nombreuses interactions entre les huit pays qui ont omis d’interdire la corrida. Il se compose de plus de cent organisations et associations locales, nationales ou internationales de divers pays, notamment des huit derniers où la tauromachie se pratique encore. Marius Kolff, cofondateur du RIA, directeur de CAS International Lors du dernier Sommet du RIA, qui s’est tenu à Mexico, une des premières interventions a été donnée par Rita Silva, de l’association portugaise Animal et cofondatrice du RIA. En plus d’être une merveilleuse conteuse et d’être une narratrice hors pair qui nous emmène où elle veut avec des mots précisément ciselés, Rita est une authentique passionnée qui nous a beaucoup transmis de sa bonne humeur et de son énergie pendant toute la rencontre. Rita a donc décrit comment le RIA peut se mettre au service des associations nationales antitauromachiques qui décident de s’unir, et comment il se met au service de la cause et du but ultime en facilitant les liens, en créant et réalisant des sommets internationaux. L’esprit est studieux, professionnel, généreux. Ces Sommets sont l’occasion de rencontres humaines entre responsables et militants très actifs, et où se vérifie l’adage d’Aristote Le tout est plus que la somme de ses parties ». Pour nous, les représentants de chaque pays qui mettons un peu les pieds sous la table, l’organisation et le financement de chaque Sommet va de soi, mais nous réalisons vite la somme de travail accomplie pour y parvenir ! Le RIA nous permet de nous concentrer sur les éléments même de la lutte antitauromachique. Le RIA nous donne aussi l’occasion de dépasser des divergences, de communiquer, de discuter, de s’expliquer et à nouveau de se recentrer sur l’essentiel l’abolition des corridas dans le monde. Nous partageons parfois les mêmes difficultés, malgré des systèmes politiques, législatifs et culturels différents. En tout cas nous partageons le même rêve, la même volonté, comme en attestent nos nombreux points de convergence. C’est ainsi que la corrida a été imposée illégalement à la France, de même qu’au Mexique elle est aussi complètement étrangère à la culture indigène et locale du pays. Elle a été introduite violemment par l’envahisseur espagnol. Il est d’ailleurs à noter que l’histoire de la corrida s’écrit toujours, dans chaque pays et sur chaque continent, dans l’illégitimité et la violence, c’est un dénominateur commun, malgré nos huit histoires et civilisations différentes. Venant d’assister à différentes présentations des États mexicains et Sud-Américains, j’en avais parfaitement conscience. Le fait de présenter la situation de chaque pays devant les sept autres permet de repérer des points de convergences et de divergences, des points où l’on peut s’allier, des points où l’on peut s’améliorer, dont on peut s’inspirer. J’ai entendu deux collègues discuter “Regarde la situation à Majorque, je trouve que cela ressemble beaucoup aux points de blocages chez toi, leur campagne antitauromachique ne pourrait-elle pas s’adapter aussi à ta situation nationale ?” Et toute la tablée s’est mise à débattre sur ce point précis. Des idées en sont sorties, et les discussions peuvent continuer longtemps après le Sommet. D’ailleurs, le lendemain du Sommet, lundi 19 novembre 2018, de nombreuses vidéos de soutiens ont été tournées les uns pour les autres pour de futures campagne nationales et locales. La plupart des associations représentées au Sommet sont membres du RIA, certaines s’impliquent directement dans le bureau du RIA. Par exemple, la FLAC et No Corrida sont membres du RIA et Roger Lahana, secrétaire de la FLAC et président de No Corrida, fait partie du Comité de Coordination du RIA. La solidarité et la bienveillance sont des valeurs essentielles pour permettre la sérénité des échanges pendant et hors des Sommets. Merci à la coordination du RIA qui soutient chacun d’entre nous dans cet esprit de partage si efficace. Lequel de nos huit pays abolira en premier ? Lequel sera une source d’inspiration spéciale pour les autres ? En attendant, nous nous scrutons les uns les autres, nous nous soutenons les uns les autres, nous nous inspirons les uns des autres car nous savons que nous appartenons à une même lutte. L’avancée d’une localité ou d’un pays fait évoluer tous les autres. Nathalie Dehan Responsable média de No Corrida Représentant No Corrida, la FLAC, la SNDA et la FAA au Sommet 2018 du RIA De nombreux leaders anticorrida membres du RIA sont également membres du Comité d’honneur de No Corrida.

ElonMusk a fait remettre à l’ancien patron de Twitter Jack Dorsey une injonction à fournir toute une série de documents, dans le cadre de la bataille qu’il a lancée pour s’extirper de l

Montez Nergeld et prenez-en le contrôle. Défendez-le contre les habitants de la Salle des Horreurs jusqu'à ce que le Dr Terrible se Nergeld pour tuer le docteur, puis retournez voir la Sorcière des ossements à Njorndar. Dr Terrible tué 1 Objet fourni Construire un géant de chair amélioré » par le docteur Terrible 1 DescriptionEn ouvrant le livre, vous découvrez de nombreuses illustrations dégoûtantes de ce que le docteur appelle l'arme ultime » !Nergeld, très certainement un prototype, est le géant de chair massif se tenant au fond de la salle des Horreurs, toute une armée de ces choses devait être rassemblée, ce serait la fin. Le seul moyen d'empêcher cela est de tuer le docteur Terrible !Peut-être que si vous preniez le contrôle de l'assemblage, le docteur sortirait de son antre ?Achèvement RécompensesVous pourrez choisir une de ces récompenses Drapé de la sorcière des ossements Ceinture de Njorndar Jambières glaciaires de forestier Anneaux de Nergeld Vous recevrez Construire un géant de chair amélioré » par le docteur Terrible GainsLors de l'achèvement de cette quête vous gagnerez Vérifiez si vous l'avez déjà terminé en tapant /run print Informations connexes
Leplus grand trail des Pyrénées propose 6 parcours et 6 courses. Il accueille près de 6.000 participants. Il faut avoir le cœur bien
Pour ce 59e numéro, nous avons eu l’immense privilège d’échanger avec l’une des personnalités les plus inspirantes qui soit. Bertrand Piccard fait aujourd’hui partie de ces légendes qui ont façonné le monde de l’exploration et qui se battent sans relâche pour repousser un peu plus loin les limites humaines. Premier homme à réaliser le tour du monde en ballon sans escale puis en avion solaire sans carburant, il est désormais engagé dans un défi bien plus immense encore celui de tout mettre en œuvre pour concilier écologie et développement des Nations Unies pour l’Environnement et conseiller spécial auprès de la Commission européenne, via sa Fondation Solar Impulse, il cherche à promouvoir des solutions durables et économiquement rentables nous permettant d’être à la fois plus responsables vis-à-vis de l’environnement tout en assurant des retombées économiques. Cette croissance qualitative », comme il la nomme, est selon lui la seule issue possible pour l’avenir de l’humanité, sans quoi cette dernière devra faire face à de très grandes catastrophes. Chaque voie est unique et notre devoir est de cultiver les différences. Loin d’être resigné et malgré un regard parfois désabusé sur l’Homme l’être humain a peur de l’inconnu et du changement » et ceux qui le dirigent il est important que les gouvernements prennent leurs responsabilités », l’aventurier suisse aimerait que nous comprenions une fois pour toute que la transition écologique est en réalité un avantage économique ». Et qu’on change pour de bon le narratif écologique » en une action enthousiasmante ». Avec, en premier lieu, les étudiants, leur rappelant que nous sommes face à des défis extraordinaires et qu’on a besoin d’eux », en particulier les ingénieurs. Cette pénurie, nous en avons pleine conscience au sein du Groupe et chaque année, nous avons justement le plaisir d’y répondre en formant de nouveaux diplômés issus de nos quatre écoles d’ingénieurs ESME, EPITA, IPSA et Sup’Biotech. Ceux de la promotion 2021 étaient justement réunis, au même titre que les diplômés de l’ensemble de nos écoles, au Palais des Congrès de Paris pour une cérémonie de remise des titres exceptionnelle. Un moment unique qui, chaque fois, nous rappelle combien nous avons le privilège de pouvoir transmettre les meilleures armes à tant de jeunes potentiels afin de les voir s’épanouir. Comme le rappelle Bertrand Piccard, si on choisit bien sa voie, il n’y a pas de souci à se faire pour trouver un emploi ». C’est précisément l’une de nos responsabilités chaque voie est unique et notre devoir est de cultiver les différences qui font que le tout est toujours plus grand que la somme des lecture !Marc Drillech, directeur général de IONIS Education Group
Cetteetude dresse un profil epidemiologique de la prevalence du tabagisme et de sa relation a l’usage et a l’usage episodique excessif d’alcool dans la population canadienne et dans quelques sous-groupes de cette population. Nous avons analyse des donnees de l’Enquete sur la sante dans les collectivites canadiennes – cycle 2.1 (ESCC, 2003), menee aupres d’un echantillon J'ai toujours été agacé par la maxime Le tout est plus que la somme de ses parties» due au grand Aristote. Elle a été commentée mille fois et presque toujours applaudie sans beaucoup de sens critique. La raison de cette agacement est que je ne voyais pas à quoi pouvait correspondre sérieusement —c'est-à-dire mathématiquement ou logiquement— ce "plus" que posséderait toujours le tout sur la somme de ses parties. Pour donner à la maxime un sens intéressant —et si possible démontrable—, il faut fixer une notion de valeur, et constater —ou mieux prouver— que celle du "tout" est plus grande que la somme des valeurs des "parties". Pour faire une somme, il faut dépasser les idées vagues et définir une mesure. Il faut donc associer un nombre au "tout" et d'autres à chaque "partie". La maxime avec peut-être des hypothèses restrictives à formuler doit pouvoir devenir un théorème. Il semble assez naturel de rechercher cette valeur sous la forme d'une mesure de complexité ou de contenu en information car ce plus» évoqué est vraisemblablement un enrichissement, ce qu'aujourd'hui nous cherchons à comprendre en employant les mots information et complexité. En résumé, pour tirer quelque chose de formel et donc de précis de la maxime sur le "tout" et les "parties", on doit considérer des objets A1, A2, ..., Ak qui auront chacun une certaine complexité ComplexitéA1, ComplexitéA2, ..., ComplexitéAk ne précisons pas de quelle complexité on parle pour l'instant ni son rapport éventuel avec de l'information, et dont la réunion UnionAi aura une complexité plus grande que la somme des complexités individuelles ComplexitéUnionAi > ComplexitéA1 + ... + ComplexitéAk Il se trouve que ça ne marche pas bien pour toutes les idées qui viennent en premier à l'esprit du mathématicien et de l'informaticien théoricien. Tentative 1 Prenons pour objet des ensembles au sens mathématique et pour mesure de leur complexité leur nombre d'éléments. Ce n'est pas absurde plus un ensemble comprend d'éléments, plus il est complexe. Il y a bien un rapport entre les deux côté de l'inégalité étudiée, mais il est inverse de celui qu'on attend Complexité UnionAi ≤ Complexité A1 + ... + Complexité Ak Il s'agit d'un théorème immédiat en théorie des ensembles. Dans le cas d'ensembles finis, il n'y a égalité que lorsque tous les ensembles sont disjoints deux à deux, ce qui se produit plutôt rarement. Notre première tentative de formalisation, donne et démontre une maxime opposée à celle d'Aristote ! Tentative 2 Prenons pour objet des problèmes algorithmiques applicables à des entiers n. Quelques exemples. A1 factoriser n» ; A2 trouver la somme des diviseurs de n» ; A3 déterminer si n est un nombre premier» ; A4 déterminer si n est un carré parfait» ; etc. Prenons pour le tout, le problème de résoudre l'ensemble des problèmes élémentaires simultanément. Pour mesure de complexité, prenons —cela va de soi pour qui s'intéresse à la complexité des algorithmes— le nombre d'opérations nécessaires ou la taille de la mémoire nécessaire pour mener la résolution des problèmes. On sait par exemple depuis 2002 que savoir si un nombre n est premier problème de la primalité est polynomial en fonction de la taille de n. Avec cette formalisation on ne peut plus naturelle pour qui s'occupe d'algorithmes, la maxime d'Aristote ne marche toujours pas. En effet, la complexité de la résolution du "tout" sera au plus la somme des complexités des "parties" et sera souvent plus faible car certains problèmes comme ceux de notre liste bénéficient des calculs faits pour d'autres ce qui permet des économies de ressource pour qui cherche à traiter les problèmes simulténément. La complexité du "tout", dans le cas des problèmes et algorithmes, est toujours inférieure ou égale à la somme des complexités des "parties". Complexité UnionAi ≤ Complexité A1 + ... + Complexité Ak Dommage ! Tentative 3 On considère des objets numériques finis et on mesure leur valeur par la complexité de Kolmogorov, qui, par définition, est la taille du plus petit programme qui les engendre. Cette mesure de complexité est aujourd'hui unanimement considérée comme la bonne mesure du contenu en information» d'un objet numérique. Elle généralise l'entropie de Shannon. Elle est utilisée en informatique mais aussi en physique, en philosophie des sciences, en biologie, en psychologie. Pas de chance, et c'est plus grave ici car il s'agit vraiment d'une mesure de contenu en information, là encore la complexité de Kolmogorov d'un ensemble d'objets numériques finis est inférieure ou égale à la somme des complexités de Kolmogorov des objets pris un à un. C'est un théorème de la théorie. L'idée de la démonstration est simple les programmes les plus courts qui engendrent A1, A2, ..., Ak, peuvent être mis bout à bout ; ils constituent alors un programme qui engendre le "tout" ; ce programme somme n'est peut-être pas le plus court qui donne le "tout", mais le programme le plus court qui donne le "tout" sera plus court puisqu'il y a déjà ce programme là et donc la complexité du "tout" sera inférieure à la somme des complexité des "parties". Là encore, la théorie dit et démontre le contraire de la maxime d'Aristote. Fort de ces exemples, il me semblait que jamais dans aucun cas, on ne pouvait mathématiquement trouver des situations où la complexité du "tout" est plus grande que la somme des complexités des objets pris individuellement. Même en cherchant le plus honnêtement possible, quelle que soit la façon naturelle de définir et de mesurer la complexité, pas de "tout" meilleur que "la somme des parties". Précision que dans ma recherche d'une mesure de complexité satisfaisant la maxime d'Aristote, j'ai exclu les méthodes factices où on place dans le "tout" autre chose que l'ensemble des "parties". Par exemple, je ne considère pas comme une illustration acceptable de la maxime d'Aristote qu'on dise qu'il y a dans un mot plus que ce qu'il y a dans l'ensemble de ses lettres. Il est vrai que dans le mot COMPLEXE, il y a plus que dans la donnée de l'ensemble de ses lettres C, E, E, L, M, O, P, X, mais c'est bien évidemment parce qu'on ordonne les lettres, et que cet ordre ajouté aux parties constitue le "plus" qu'on trouve dans le "tout" et qui n'est pas dans la somme des "parties". De telles illustrations de la maxime d'Aristote sont illusoires et naïves, elles sont triviales et sans intérêt puisque qu'elles sont basées sur un ajout caché quand on constitue le "tout", autrement dit un truc de prestidigitateur. Pouvait-il exister des cas recevables illustrant formellement la maxime d'Aristote dans le champ contemporain des sciences de la complexité ? Enfin un cas qui marche ! La théorie algorithmique de l'information qui détaille tout ce qu'on peut dire et démontrer sur la complexité de Kolmogorov a introduit une notion qui va nous sauver. Il s'agit de la profondeur logique de Bennett» qui est, par définition, le temps de calcul du plus court programme qui produit l'objet numérique fini auquel on s'intéresse. C'est une mesure de complexité structurelle» une mesure de la richesse en organisation, ce que n'est pas la complexité de Kolmogorov qui n'est qu'une mesure de contenu incompressible d'information». Ces deux mesures de complexité diffèrent le plus à propos des objets aléatoires dont l'exemple typique est une suite finie de '0' et de '1' obtenue par des tirages successifs à pile ou face. Pour un tel objet aléatoire, la complexité de Kolmogorov est maximale on ne peut pas le décrire de manière sensiblement plus brève qu'en en donnant les éléments un à un, ce qui est la pire situation puisque l'objet à produire sera explicitement dans le programme. Une suite aléatoire des bits est incompressible alors qu'à l'inverse la profondeur logique est minimale une suite aléatoire n'est pas structurée, son contenu en structure est quasi-nul ; sa profondeur logique de Bennett est réduite au minimum puisqu'exécuter le programme le plus court qui engendre la suite aléatoire revient à exécuter un programme qui recopie une donnée explicitement inscrite dans le programme et qu'une telle copie ne peut pas prendre de temps. Dans le cas général, la profondeur logique de Bennett ne donne pas que le "tout" a une complexité plus grande que la somme des complexités des "parties". En effet, si vous prenez un tout composé de k fois le même objet, sa profondeur logique sera à peu de chose près la complexité d'un seul objet, et donc sera nettement inférieure à la somme des complexités des objets pris un à un. Il ne peut y avoir un théorème du "tout" et des "parties" exprimant sans restriction la maxime d'Aristote, même avec la profondeur logique de Bennett ! En revanche, et c'est là que j'ai eu une surprise, il existe des cas où on peut établir avec certitude ce qui est assez difficile quand on manie le concept de profondeur logique que la complexité d'un tout composé de plusieurs objets sera supérieure à la complexité de la somme de chacun d'eux. Voici un tel exemple imparable. Considérons les deux images A et B. A B Chacune est composée de '0' pixel noir et de '1' pixel blanc d'une manière parfaitement aléatoire. Leur profondeur logique de Bennett est donc minimale comme nous venons de l'expliquer un objet aléatoire n'est pas structuré et possède donc une profondeur logique minimale comparable à celle d'une suite de même longueur composée uniquement de '0'. Le "tout" composé des deux images A et B n'est pas aléatoire, car les deux images sont intimement corrélées. Pour s'en rendre compte, on applique un ou-exclusif entre A et B ce qui donne une image C quand les deux pixels de A et B sont identiques, on met un '1' dans l'images C, sinon on met un '0'. C Faites l'expérience téléchargez les images et superposez-les la superposition simple qui correspond au 'ou' fait déjà apparaître le résultat ; l'opération logique 'ou-exclusif' appelée aussi 'xor' donne exactement C. On voit apparaître un célèbre personnage de l'histoire de France, mais on peut bien sûr par le même procédé à la base de ce qu'on nomme la cryptographie visuelle » obtenir n'importe quelle image aussi structurée qu'on le souhaite en partant de deux objets parfaitement non structurés mais corrélés. On montre par ailleurs que partant de A et de C on obtiendra B en appliquant là aussi un ou-exclusif. Il en résulte que le programme le plus court qui donnera le "tout" A et B sera le programme le plus court de A associé avec le programme le plus court de C, suivi d'un calcul de ou-exclusif entre A et C, ou sera quelque chose très proche de ce procédé. Puisque C est structuré de manière non triviale, ce programme minimal pour le "tout" A et B aura un temps de calcul plus long que la somme des temps de calcul des programmes minimaux pour A et minimaux pour B qui étaient des programmes très rapides puisqu'il n'y aucune structure dans A, et aucune structure dans B. La profondeur logique du "tout" A et B" est donc plus grande que la somme de la profondeur logique de A et de la profondeur logique de B. C'est un théorème et l'énoncé général qu'on peut donner de cette situation est le suivant Quelle que soit la profondeur logique d'un objet numérique C, on peut construire deux objets numériques A et B, de telle façon que A et B soient chacun de profondeur logique minimale, et que le "tout" constitué de A et de B possède une profondeur logique équivalente à celle de C puisqu'il donne C. ComplexitéA union B > ComplexitéA + ComplexitéB Dans le cas de telles situations, on a bien deux objets dont l'ensemble a une complexité structurelle plus grande que la somme des complexités structurelles des parties. Enfin un cas général où la maxime d'Aristote prend un sens formel, précis et démontrable ! Le cas des systèmes complexes Je pense que ce n'est pas un hasard si pour réussir à donner un sens mathématique précis à la maxime d'Aristote en proposant une notion bien définie de valeur des objets qu'on combine, il a fallu se référer à la complexité structurelle telle que l'a définie Bennett et surtout pas à la complexité de Kolmogorov qui ne donnera jamais l'inégalité recherchée puisqu'on démontre qu'elle donne l'inégalité inverse . Il est probable que ceux qui évoquent ce "tout" qui est plus que la "somme" de ses "parties" ont en tête des situations où c'est bien l'organisation ou encore "la richesse en structures", "la valeur fonctionnelle", "le contenu en calcul" qui sert à mesurer ce que valent le "tout" et ses "parties". L'idée exprimée par la phrase d'Aristote est souvent fausse —elle intéresse d'ailleurs parce qu'on la perçoit comme paradoxale—, mais il y a des cas où le paradoxe devient vrai et prouvable ceux où ce qui mesure la valeur du tout est vraiment lié à une richesse en structures. Ces cas font l'intérêt de la maxime. Croire à la maxime et en faire un pilier philosophique des réflexions sur la complexité sans même chercher à savoir de quoi elle parle, ni si cela peut se mathématiser est une attitude ridicule puisque le plus souvent c'est l'inégalité inverse qu'on peut démontrer même quand on envisage la complexité des algorithmes ou la complexité de Kolmogorov. Disposer d'un cas précis où la maxime devient vraie est très éclairant, et je considère qu'avec l'exemple proposé, on a une preuve nouvelle du bien fondé de la définition de Bennett la complexité structurelle d'un objet fini Ob se mesure par le temps de calcul de son programme le plus court», ou, dans la version plus tolérante de la définition de Bennett, par le temps de calcul des programmes courts que produisent Ob». Il existe peut-être d'autres procédés formels non illusoires donnant un sens à la maxime d'Aristote, mais celui qui s'appuie sur la profondeur logique de Bennett appliquée à l'association de deux objets structurés et corrélés est probablement central du fait de sa place au sein de la théorie algorithmique de l'information qui est la théorie la plus générale de l'information. Dans les systèmes complexes, comme les sont les organismes vivants ou les écosystèmes, les interdépendances font qu'on est le plus souvent dans une situation semblable à celle des images A, B et C. Ce qui est apparu dans un premier temps l'exception y devient la règle. La complexité du "tout" mesurée par la profondeur logique de Bennett est donc, dans de telles structures, supérieure à la somme des complexités des "parties". Bien évidemment, Aristote ne pensait pas à la profondeur logique de Bennett, mais il me semble qu'aujourd'hui pour donner un sens technique à son intuition —et il ne faut jamais renoncer à de tels objectifs—, la meilleure méthode possible est de l'évoquer. Qu'il ait fallu deux mille ans pour que l'intuition du Stagirite trouve une forme mathématique robuste et devienne l'objet de science, n'est-ce pas la preuve, encore une fois, de son exceptionnel génie ! Sur la cryptographie visuelle voir Sur la profondeur logique de Bennett voir
Detrès nombreux exemples de phrases traduites contenant "le tout est plus important que la somme des parties" – Dictionnaire anglais-français et
Il n’existe aucune entreprise générale de la construction en économie sociale. Pas une seule. Pourtant, de nombreuses entreprises d’économie sociale sont actives dans le domaine de la construction. Chacune à son ou ses activités principales. Chacune son domaine. Pour mener un chantier, avoir un seul interlocuteur pour gérer et mener tous les corps de métiers, toutes les compétences, c’est plus facile. Sans cette dimension globale, on perd en force de frappe. En capacité de répondre à une des préoccupations des clients réduire les tracasseries et augmenter l’efficacité. Si des entreprises de l’ES veulent répondre à une demande complète, elles doivent s’associer en amont. Puis seulement répondre à la demande. C’est compliqué. Ça prend du temps. • Du temps qui n’est pas rémunéré. • Du temps investi sans garantie de résultats. • Du temps sans perspective. SAW-B a essayé à plusieurs reprises de mettre en place des collaborations entre les entreprises. Parfois, ça marche. Pour des chantiers Renowat, des entreprises classiques et des entreprises de l’économie sociale se sont associées pour répondre à des marchés de service. Avec de beaux succès. Parfois, ça ne marche pas. C’est là qu’Alain Klinkenberg des Ateliers du Monceau est venu trouver nos collègues Laurent et François. La question de départ, comme pour toute entreprise comment répondre aux besoins des clients, du marché ? Alain a proposé quelque chose de simple. D’inédit dans l’économie sociale. Créons une entreprise générale de la construction. Super idée ! Toujours prêt à se lancer dans les challenges, nous avons sauté sur l’occasion. A une seule condition, non négociable et non négociée. Cette entreprise doit être vectrice de coopération et de collaboration entre acteurs de l’économie sociale. Cette entreprise doit être un plus et pas être un concurrent. Laurent et François activent leur réseau et rassemblent en octobre 2020 des entrepreneurs sociaux du secteur de la construction. Pour partir sur des bases les plus saines possibles, Alain présente les forces et les faiblesses d’un précédent projet mené avec des ETA. Le COVID vient perturber les plannings. A la rentrée 2021, nouvelle réunion. Une quinzaine d’entreprises sont prêtes à se lancer. SAW-B, comme fédération, et comme facilitatrice clauses sociales, est gestionnaire du projet. Tout le monde s’active et le groupe décide de se lancer concrètement. Objectif travailler sur un premier chantier. Un architecte est prêt. Il fait confiance aux entreprises. L’enjeu est élevé mais c’est aussi cela qui anime les entreprises d’économie sociale. Parallèlement, SAW-B sollicite la Région wallonne pour donner un coup de main. Elle répond positivement et débloque des fonds pour rendre le projet concret. Tout le monde est sur la ligne de départ. La concrétisation est en marche. Quelles chances de réussite ou d’échec ? Vous êtes curieux de savoir comment ce premier chantier va se passer ? Vous êtes curieux de voir si les acteurs vont réussir à développer une entreprise générale de la construction en économie sociale ? Abonnez-vous à notre newsletter et retrouvez notre feuilleton régulièrement ! Joanne Clotuche – ] Lematériel est fourni. (Vous pouvez embarquer aussi avec votre matériel si vous le souhaitez). Que vous soyez débutant ou avisé, l'équipage est à votre disposition pour tout conseil. Réservation obligatoire ! Pêche en mer. Pêche, Nature - Dans un univers commercial en pleine effervescence comme celui dans lequel nous vivons, il est plus important que jamais pour les importateurs de pouvoir compter sur le classement tarifaire de leurs marchandises importées et d’être en mesure de réagir rapidement en cas de conflit avec l’Agence des services frontaliers du Canada l’ASFC sur une question de classement, car une décision défavorable peut avoir une incidence importante sur la chaîne d’approvisionnement et la rentabilité des entreprises. On dit souvent que le classement tarifaire relève davantage de l’art que de la science. Pour s’en convaincre, il suffit d’examiner les décisions récentes rendues dans l’affaire RBP Imports Inc c. Président de l’Agence des services frontaliers du Canada1. Dans cette affaire, RBP Imports Inc. RBP avait interjeté appel d’une révision effectuée par l’ASFC à la suite d’un audit. Les marchandises en cause étaient des composantes de garde-corps en aluminium emballées individuellement, notamment des traverses supérieures et inférieures, des poteaux, des piquets, des barrières, des équerres, des épars et des entretoises. Ces marchandises sont conçues pour être combinées et former des garde-corps qui sont fixés à des constructions résidentielles et commerciales par des entrepreneurs ou par les consommateurs sur le marché du bricolage. Les audits de classification de l’ASFC et leur incidence sur les obligations en matière de droits de douane RBP avait importé les marchandises en les classant sous la position no de l’Annexe du Tarif des douanes à titre de barres et profilés en aluminium ». Au cours d’un audit, l’ASFC a constaté que les marchandises avaient été mal classées et qu’elles auraient dû être importées selon la position no en tant que constructions et parties de constructions ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple, en aluminium, à l’exception des constructions préfabriquées du no tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ». Le code tarifaire utilisé par RBP pour importer les marchandises était NPF et exonérée de droits », alors que le numéro tarifaire jugé correct par l’ASFC donnait lieu à un taux de droits NPF de 6,5 %. Par suite de la décision rendue à l’issue de l’audit, RBP aurait été tenue, en vertu de la Loi sur les douanes, de corriger rétroactivement pendant quatre ans à compter de la date de la décision de l’ASFC ses déclarations en douane pour toutes les importations de marchandises visées, et de payer des droits supplémentaires de 6,5 % ainsi que des intérêts et la TPS sur la valeur en douane de ces importations. Comme les marchandises en question étaient des produits d’aluminium, il fallait aussi tenir compte du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis acier et aluminium2 applicable à certaines marchandises en provenance des États-Unis importées après le 1er juillet 2018. En l’espèce, une surtaxe de 10 % s’appliquait aussi aux deux numéros tarifaires en question, de sorte que RBP ne pouvait pas obtenir de remise de la surtaxe en utilisant un numéro tarifaire plutôt qu’un autre3. Par contre, si la surtaxe s’était appliquée au numéro tarifaire jugé exact par l’ASFC sans s’appliquer au numéro tarifaire utilisé par RBP pour importer les marchandises, RBP aurait été tenue de faire le paiement ou, le cas échéant, aurait pu demander une remise de la surtaxe de 10 % en plus des droits de 6,5 % déjà imposés par l’ASFC. Importance des notes explicatives Le Tribunal canadien du commerce extérieur le Tribunal a tranché en faveur de RBP dans une décision qui était en partie fondée sur son interprétation des Notes explicatives du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises les Notes explicatives4 applicables à la position no Premièrement, le Tribunal a conclu que la position no comprenait trois catégories distinctes, à savoir 1 les constructions, 2 les parties de constructions et 3 les pièces préparées en vue de leur utilisation dans la construction. Les notes explicatives pertinentes prévoient notamment ce qui suit Indépendamment des ouvrages énumérés dans le libellé même de la position, celle-ci comprend notamment […] des clôtures et garde-corps montés ». Le Tribunal a conclu dans une décision rendue le 2 mai 2017 que les garde-corps montés » faisaient partie des autres produits » visés par la position no indépendamment » des trois catégories en question de la position no Il n’a pas tenu compte du fait que le passage précité indiquait dans les termes les plus nets que la liste de produits cités était visée par la position no indépendamment » des 1 constructions et 2 parties de constructions uniquement. Le Tribunal a estimé qu’en utilisant l’adjectif montés » pour qualifier les garde-corps, le législateur avait l’intention d’exclure de la position no les pièces » de garde-corps les garde-corps démontés. Enfin, le Tribunal a rejeté, au motif qu’il ne permettait pas de trancher l’appel, l’argument que les marchandises étaient des pièces préparées en vue de leur utilisation dans la construction » au sens de la troisième catégorie de la position no L’ASFC a ensuite interjeté appel devant la Cour d’appel fédérale la CAF. À la CAF, la norme de contrôle applicable aux décisions du Tribunal est celle de la décision raisonnable. La Cour suprême du Canada a confirmé que cette norme tient dûment compte de l’expertise du Tribunal et du caractère technique et complexe du classement tarifaire5. Le 20 septembre 2018, la CAF a estimé que l’interprétation que le Tribunal avait faite des notes explicatives n’était pas raisonnable parce que le Tribunal avait en fait réécrit la note explicative »6. En conséquence de cette interprétation, le Tribunal n’avait jamais examiné, autrement que pour décrire les observations sur ce point comme ayant “une valeur limitée” et n’étant “pas déterminantes”, l’application de la troisième catégorie de la position no ». La Cour a renvoyé l’affaire au Tribunal pour qu’il examine l’application possible de la troisième catégorie de la position no Le Tribunal a réexaminé l’appel de RBP et, dans une décision datée du 11 février 20197, a estimé que, pour que les marchandises en cause puissent être considérées comme comprises dans le troisième volet de la position no elles devaient être préparées en vue de leur utilisation dans une construction; il ne suffisait pas que les marchandises soient préparées en vue de leur utilisation dans une partie de la construction. Le Tribunal a conclu que, même si les marchandises en cause étaient des pièces préparées en vue de leur utilisation dans une construction, les garde-corps montés n’étaient pas des constructions en soi, mais des parties de construction. Les marchandises en cause ne pouvaient donc pas être classées dans la position no en tant que pièces préparées en vue de leur utilisation dans la construction ». Le Tribunal a infirmé la nouvelle décision rendue par l’ASFC quant au classement des marchandises, et l’appel de RBP a finalement été accueilli. Quelles sont les incidences de cette décision sur les importateurs? Comme elle a obtenu gain de cause à la suite de son appel, RBP sera remboursée des droits et des taxes supplémentaires établis par l’ASFC à la suite de l’audit, plus les intérêts. De plus, elle aura désormais la certitude que le classement de ses marchandises importées est le bon. Les importateurs peuvent notamment obtenir un classement sûr tout en évitant de se lancer dans des contestations sans fin en demandant à l’ASFC de rendre une décision exécutoire sur le classement tarifaire. L’ASFC rendra une décision en matière de classement si certains critères sont respectés et si l’importateur est en mesure de démontrer le bien-fondé de son argument que le classement demandé est le bon. Cela étant, les décisions rendues par l’ASFC en matière de classement tarifaire peuvent être portées en appel si l’importateur qui a fait la demande n’est pas satisfait de la décision. Le président de l’ASFC est le premier palier d’appel. Les appels qui sont interjetés devant lui sont traités par la Direction des recours de l’ASFC, qui procède à un examen indépendant de la décision rendue par l’agent des décisions. Si l’importateur n’est pas satisfait de la décision du Président, il peut exercer d’autres recours devant le Tribunal, qui tient alors une audience. Appel peut être interjeté des décisions du Tribunal devant la CAF sur des questions de droit. Les entreprises œuvrant dans la vente internationale de marchandises, en particulier celles qui ont des chaînes d’approvisionnement complexes et de nombreux fournisseurs, devraient mettre en œuvre des procédures détaillées de conformité douanière si elles ne l’ont pas déjà fait et/ou procéder régulièrement à des examens internes de classification pour vérifier si des incertitudes persistent. Ce n’est qu’alors que des mesures appropriées pourront être prises pour régler les problèmes de conformité douanière. 1 AP-2016-017 2 DORS/2018-152. 3 Une remise du montant de la surtaxe peut être accordée, mais cette remise dépend de la description des marchandises et non du classement tarifaire. 4 Les Notes sont publiées par l’Organisation mondiale des douanes et sont incorporées par renvoi dans le Tarif des douanes. 5 Igloo Vikski Inc., 2016 CSC 38. 6 Canada Procureur général c. RBP Imports Inc., 2018 CAF 167. 7 AP-2016-017R. oaZcYRQ.
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    • le tout est plus que la somme des parties